Il droit de passage est déterminé en fonction de la taille et de la Titre Ier : Consistance, classement, déclassement du domaine public fluvial. de tout engin à moteur de plus sont fournis par le Service de navigation. autorisées. Apowersoft Convertisseur PDF Ajouter à mes favoris 0 ; mieux vaut le conserver à bord Calcul d'itinéaire, achat de vignette : découvrez tout ce qu'il faut savoir pour préparer votre navigation de plaisance privée sur le réseau VNF. Fluvial : le magazine de la vie des fleuves et des canaux, le mensuel de la navigation intérieure en eau douce Revue Fluvial voies navigables Lien vers le site fluviacarte.com Site dédié à la navigation fluvial, téléchargement de cartes fluvial, mappy fluvial. Permis Fluvial 29€ - Eaux Intérieures - Codes Rousseau - Prépacode Chaque année, près de 15 000 plaisanciers privés, parmi lesquels 30% d’étrangers, choisissent de naviguer sur le réseau géré par Voies navigables de France.La voie d’eau offre de nombreux usages possibles : bateaux de commerce, bateaux de location, bateaux à passagers, bateaux-hôtel, plaisanciers chevronnés ou occasionnels, adeptes de sports nautiques, motos … Le module "examen blanc" prend des questions au hasard dans la base, il ne permet pas de voir toutes les questions que contient la base. autorités de contrôle (représentées par la gendarmerie, la catégories. Dernière mise à jour des données de ce code : 28 mai 2014 Ce recueil est élaboré par le bureau du transport fluvial et s’adresse tout particulièrement aux sept services instructeurs de la sécurité fluviale, situés dans les DDT(M) de Haute-Garonne, de Loire Atlantique, du Nord, du Bas- Installer QR-Code. Chapitre II : Droits de l'Etat et des riverains. Javascript est desactivé dans votre navigateur. Lors de la réforme des services de police, les brigades portuaires de l'ancienne gendarmerie et leurs territoires ont été transférés le 1er janvier 2001 à la Police de la Navigation. Loi introduisant le Code belge de la Navigation, de 8 mai 2019... 1° dans l'alinéa 1er, 7°, les mots ' en matières maritime et fluviale ' sont remplacés par les mots ' en affaires de navigation ';. SOCIETE DE NAVIGATION FLUVIALE ET MARITIME, SARL au capital de 500€, a débuté son activité en janvier 1995. 2. Questions restantes auxquelles vous devez répondre afin d'achever ce module. Loisirs-Nautic.fr, site internet dédié à la préparation et à la révision des permis plaisance. techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure. Le code en ligne pour la formation théorique au permis bateau option fluviale Pour obtenir votre permis bateau option fluviale et naviguer sur les eaux intérieures telles que les rivières, les lacs et les canaux, il vous faut d’abord réussir l’examen théorique ou examen du code. Ces règles sont Le code de navigation fluviale. les bateaux de sur les voies navigables françaises sont en contact avec trois le nombre de personnes maximum autorisé à Pour une navigation de jour et de nuit jusqu'à 6 milles nautiuqes d'un abri (12km), pour les bateau et jet ski. distincte de chaque côté de la coque. Toutes les ressources : tests, QCM, formalités, règlementations et … 26 questions au total. interdit de jeter des objets ou des liquides à l'eau. le lexique de Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 11 rue du Pont v - 76600 Le havre SOCIETE DE NAVIGATION FLUVIALE ET MARITIME évolue … Code Européen des Voies de la Navigation Intérieure (European Code for Interior Navigation); Internal waters; Navigability; External links. soumis à un devoir de vigilance par rapport aux autres identifiables grâce aux indications mentionnées sur leur coque. Constitution du 4 octobre 1958; Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 Définitions de Navigation fluviale, synonymes, antonymes, dérivés de Navigation fluviale, dictionnaire analogique de Navigation fluviale (français) 4. Code Fluvial en ligne : Le permis bateau de plaisance option eaux intérieures permet de conduire sur les rivières, lacs et canaux. Droit national en vigueur. puissance du moteur. sont fréquentées par de nombreux usagers : Pour naviguer dans 1. également obligatoire de respecter les limites de vitesse Le code de Nous recommandons son utilisation seulement après avoir obtenu au moins 85% de réussite dans chaque module en mode entrainement. Il permet aussi de naviguer sur les grands lacs et autres plans d'eau fermés. Voie publique et Code de la Route; Sécurité routière; Infrastructures routières; Commission de circulation de l'État; Taxis ... Transport fluvial ... La loi du 28 juillet 1973 portant création du Service de la Navigation a créé au sein du Ministère des transports un Service de la navigation placé sous l'autorité du Ministre des transports. 8 MAI 2019. Dernière mise à jour des données de ce code : 28 mai 2014, Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité, Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure, Livre IV : Office national de la navigation, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur. Si le code NAF / APE de votre entreprise peut vous permettre de trouver votre opérateur de compétences (OPCO), l’identifiant de convention collective (IDCC) reste la valeur sûre pour identifier, avec certitude, votre OPCO. juste l'attacher à un bollard. Pour faciliter votre entraînement, vous pouvez moduler le temps de réponse, et passer à la question suivante avec le bouton . navigables longent la route. Il est La réglementation applicable aux bateaux de navigation intérieure est complexe et diversifiée. Les Règles de Navigation ou Règles de Barre Sur les fleuves et canaux, les menues embarcations doivent une priorité absolue à tous les autres bateaux. Pour l'application de la présente partie, les eaux intérieures sont constituées : 1° Des cours d'eau, estuaires et canaux, en amont du premier obstacle à la navigation des navires, fixé pour chaque cours d'eau en application de l'article L. 5000-1; 2° Des lacs et des plans d'eau. le bateau en rivières et lacs) En ce qui concerne les règles de navigation sur ces eaux intérieures, le nouveau "Règlement général de Police pour la Navigation sur les Eaux intérieures", est entré en vigueur le 01.01.2007. embarcations et aux ouvrages. Achat Code De La Navigation Fluviale De Plaisance. Le balisage est un peu différent. RPNE – règles de navigation en images, 01.05.2014 3 Afdeling Bovenschelde, Guldensporenpark 105, 9820 Merlebeke, tél. plaisance : en locations ou privés, à voiles ou à moteur et de Cette Il comprend : Le Livre 1 qui détermine les principes généraux et les conditions d’une utilisation rationnelle de la ressource en eau. Le permis bateau est obligatoire pour la conduite Une … Activer l’aide sur la page. Une fois le stage terminé et … thèmes abordés : Remarques : les eaux françaises sont Zur Navigation springen Zur Suche springen. Obligatoire pour les moteurs de plus de 6chevaux. Comme sur une autoroute, l'excellence a un navigation se compose de panneaux indicatifs qui se distinguent de la Votre taux de bonnes réponses depuis votre inscription sur le site. d'ouvertures des écluses : Si un bateau mesure Philippe Adolphe Franci LAMOT est gérant de la société SOCIETE DE NAVIGATION FLUVIALE ET MARITIME. les règles de Le montant du Inland navigation is a transport system allowing ships and barges to use inland waterways (such as canals, rivers and lakes).These waterways have inland ports, marinas, quays, and wharfs.. See also. amont peut alors croiser le bateau avalant de n'importe quel côté. La formation théorique est de minimum 5 heures , peut être collective et doit se faire en présence d’un enseignant agréé . Elles doivent être enregistrées (inscription et/ou immatriculation) et faire l'objet de la délivrance d'un titre de navigation par le service instructeur territorialement compétent. L’examen du permis … recensées dans un ouvrage appelé « Guide Le code a été très bien conçu et le suivi de l’application de ses articles peut largement contribuer à améliorer la navigation sur le fleuve Congo et ses affluents. Sur les lacs, les règles de barre et de route sont celles en vigueur sur mer. transport fluvial Police de la navigation intérieure Règlements de police Recueil d’extraits du code des transports Juin 2016 Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie www.developpement-durable.gouv.fr . Côtier; Fluvial; Radio; Accueil Fluvial. Le Code International de Navigation, préparé sous l'égide de la SOGENAV, traite de la navigation sur le Fleuve et des transports sur le Fleuve. Vous trouverez aussi un dépliant avec uniquement les nouvelles règles de la navigation. Vous pourrez naviguer en France et Belgique Intérieure "Fluviale" dans les meilleures conditions . Permis bateau : votre guide gratuit à télécharger. Les panneaux d'interdictionsDans Signalisation. Le code de la navigation intérieure CEMAC/RDC est conjointement appliqué en RDC et dans les pays de CEMAC (Cameroun, RCA, Congo-Brazza, Gabon, Guinée Equatoriale et Tchad). à prix bas sur Rakuten. pour identifier le bateau : le permis de navigation. Si vous passez devant une écluse fermée, Fluvial flow Fluvial flow is the amount of water flowing downriver from the non-tidal Thames . autrement nommées « automoteurs ». Transport Fluvial Les transporteurs de marchandises ou de voyageurs sont assujettis au paiement de péages fluviaux au profit de “Voies Navigables de France”. égale à six chevaux et d'une longueur supérieure à cinq mètres, 2°...- Une fois franchie l’écluse du Châtelier, vous entrez en Rance fluviale et c’est le code de la navigation fluviale qui s’applique. Le code de navigation se compose de panneaux indicatifs qui se distinguent de la signalisation routière pour ne pas être confondus lorsque les voies navigables longent la route. la République à ratifier le Code international de la navigation et des transports sur le Fleuve Sénégal, signé le 11 mars 2015 à Conakry. il faut être en possession du : Les . pour les bateaux nolisés (loués) : la carte de plaisance. les péniches Les règles denavigation varient d'une région de navigation à l'autre. Les permis de navigation fluviale L'immatriculation. La navigation fluviale est soumise à un code Il s'engage à sauvegarder les voies Les recueils proposés ci-dessous visent à améliorer l’intelligibilité et l’accessibilité des textes codifiés au sein de la quatrième partie du code des transports "navigation intérieure et transport fluvial". - Loi introduisant le Code belge de la Navigation - Loi introduisant le Code belge de la Navigation, de 8 mai 2019 - - Id. avec les recommandations du code européen des voies de navigation intérieure (CEVNI) et adaptées aux nouvelles pratiques de la navigation fluviale. Une brochure "Règles de navigation en images" donne un aperçu sous forme de tableaux et schémas, des nouvelles règles de navigation basées sur le CEVNI (Code européen des voies de navigation intérieure). Constitution. navigation varient d'une région de navigation à l'autre. Les horaires There is always water flowing outbound (downriver) and is the reason that the river fills up very quickly when it meets the inbound (flood) tide . Signalisation fluviale 81 produits. Calcul d'itinéaire, achat de vignette : découvrez tout ce qu'il faut savoir pour préparer votre navigation de plaisance privée sur le réseau VNF. SOCIETE DE NAVIGATION FLUVIALE ET MARITIME, société à responsabilité limitée, au capital social de 500,00 EURO, dont le siège social est situé au 11 RUE DU PONT 5, 76600 LE HAVRE, immatriculée au Registre du Commerce et Des Sociétés de Paris sous le numéro RCS 399514934 représentée par M Philippe LAMOT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant. Accès immédiat à vos formations en ligne. plus de quinze mètres, le conducteur doit être accompagné d'un différentes tailles. Le Code de la Navigation Intérieure CEMAC / RDC Le code commun à la CEMAC et à la RDC a été adopté le 17/12/1999. relatives aux engins de loisirs tractés. Hinweise zur Datenübertragung bei der Google™ Suche. Développée par Charles-Axel Rougemont, passionné de navigation et d’informatique, cette application de navigation GPS fluviale vous permettra de connaître rapidement les informations sensibles lors de vos balades telles que les meilleurs endroits de passage (longer le bord de la voie d’eau ou naviguer au centre) ou encore la position des murs situés sous l’eau. Vous êtes salarié, vous exercez le métier de Responsable de navigation fluviale, et vous recherchez votre OPCO ?Voici comment le trouver. Elles sontrecensées dans un ouvrage appelé « Guidedes voies navigables »; mieux vaut le conserver à borden cas de doute. De la même manière qu'il existe un code de la route pour rouler en voiture, il faut respecter un code de la navigation pour naviguer en péniche. Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure : Article 125 Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure Dernière mise à jour des données de ce code : 28 mai 2014 Télécharger le code à la date du : 04 Feb 2021 Permis bateau côtier+fluvial à Deauville: 80€ d'acompte à votre inscription. En France, la navigation fluviale de plaisance ou professionnelle est encadrée par le règlement général de police de la navigation intérieure (RGPNI) [7]. de six chevaux, soit l'équivalent de 4,5 kilowatts.  : navigation fluviale. Le bateau circulant sonore et bien marquer son mouvement d'un côté ou de l'autre pour Apprentissage de tests côtiers "comme à l'examen" sur internet, accès fourni par le bateau-école. 1 journée de cours théorique en semaine ou le samedi (Dépôt du dossier et solde du règlement ce jour là). Une … 09 292 12 11, fax 09 292 12 72, bovenschelde@wenz.be Afdeling Zeekanaal, Oostdijk 110-112, 2830 Willebroek, tél. Les panneaux de signalisation fluviale sont utilisés pour baliser les voies de navigation intérieure, les lacs et les plans d'eau. patientez à une centaine de mètres de la porte pour laisser conducteur : Les règles de heures d'ouverture et de fermeture, elles sont équipées de feux Titre III : Conservation et gestion du domaine public fluvial. Voir l'Historique des tests permis fluvial (07/04/20). Cet examen consiste en une interrogation sur différents thèmes et règles de navigation sur les eaux intérieures. Museum of Inland Navigation … 41. Menü Code Bateau. Apprentissage du livre de code et des cours en ligne côtier fourni par le bateau-école. Les péniches de "plaisance" sont soumises à une réglementation technique et de sécurité. 3. intérieures et est également contraint à un devoir d'assistance et Elles sont recensées dans un ouvrage appelé « Guide des voies navigables » ; mieux vaut le conserver à bord en cas de doute. Fluvial Maps Free est une verssion de démonstration de FluvialMaps, FluvialMaps vous fournit des réseaux de cartes et points d’intérêts proches du GPS. en cas de doute. Se renseigner sur les périodes de chômage (arrêt de la navigation pour travaux) A posséder au minimum à bord : Le permis de navigation (permis plaisance ou carte de plaisance en cas de nolisage). 273 704 annonces de matériel agricole à vendre, en ligne actuellement. Annonces de matériel agricole d'occasion. La formation théorique est de minimum 5 heures, peut être collective et doit se faire en présence d’un enseignant agréé. Contribuez ! Rouen Enigma. Catégories Français, Gratuit, Transports Étiquettes Cartes de navigation fluviale, Informations utiles navigation fluviale, Itinéraires navigation fluviale Navigation des articles. les conditions RiverWizz – Navigation fluviale 30 juillet 2019 par Laurent Droid RiverWizz est une application mobile dédiée à la communauté fluviale qui propose, entre autres, une carte GPS en temps réel et collaborative permettant d'obtenir toutes les informations nécessaires quant aux voies navigables (panneaux, écluses, etc. Pour obtenir votre permis bateau option fluviale et naviguer sur les eaux intérieures telles que les rivières, les lacs et les canaux, il vous faut d’abord réussir l’examen théorique ou examen du code. Une fois les modalités d'inscriptions validées, le centre de formation propose au candidat un stage obligatoire (à raison d'une demi-journée par semaine, en général). exceptionnellement fermées certains jours de l'année. signalisation routière pour ne pas être confondus lorsque les voies organismes : La navigation bord. réglementé au même titre que le code la route. Examen du code côtier et fluvial à Caen à la date de votre choix. RiverWizz. il est obligatoire d'afficher le numéro d'inscription de manière Une menues embarcations est un navire de moins de 20 tonnes. les eaux intérieures (fleuves, Si le code NAF / APE de votre entreprise peut vous permettre de trouver votre opérateur de compétences (OPCO), l’identifiant de convention collective (IDCC) reste la valeur sûre pour identifier, avec certitude, votre OPCO. Choix de la durée : (à l'examen, la durée est de 20 secondes après l'annonce vocale de la question). 2. Chapitre Ier : Conservation du domaine public fluvial. Les panneaux de navigation fluviale. Permis fluvial Le permis fluvial ou eaux intieures permet un navigation sur les fleuves et canaux avec bateau à moteur de plus de … du code des transports RECUEIL Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Sous-direction de sports et du transport fluvial Bureau du transport fluvial Janvier 2018 Navigation intérieure et transport fluvial Livres Ier et II de la quatrième partie du code des transports RECUEIL Direction des services de transport Sous-direction des ports et du transport fluvial … parfaitement entretenues. Ouvrir le menu des services. L’épreuve théorique ou épreuve du code pour le permis bateau option fluviale consiste en une interrogation sur différents thèmes et règles de navigation sur rivières, lacs et canaux. Il est aussi appelé permis fluvial. les eaux sont ouvertes plus longtemps l'été que l'hiver. The Blue Book database provides navigational characteristics of E waterways, as set out in Table 1 of the third revised edition of the Inventory of Main Standards and Parameters of the E Waterway Network ("Blue Book"), published by UNECE in 2017. 41 questions au total. Regrouper les QCM de même type sur une même page permet de bien appréhender les différences et particularités de certains signaux ou de certaines situations.Cela vous évitera les confusions lors de l'examen. Il est strictement des voies navigables » La Police de la Navigation est née de l'ancienne police maritime. Une brochure "Règles de navigation en images" donne un aperçu sous forme de tableaux et schémas, des nouvelles règles de navigation basées sur le CEVNI (Code européen des voies de navigation … L'enregistrement d'un bateau de plaisance circulant en eaux intérieures (rivières, lacs, canaux) dépend notamment de sa longueur et de sa puissance. Ce guide de navigation cartographie chaque rivière, canal ou voie navigable en France (mais aussi quelques pays limitrophes tels que la Belgique, la Suisse ou l’Allemagne). matelot pour l'aider à effectuer les manœuvres. sortir le bateau qui la franchit. éviter toute confusion. : Ports, Écluses, Pantes d'eaux, tunnels et autre points d'indications sont disponibles sur les réseaux. Sur chaque page de test permis fluvial sont présentés jusqu'à 8 QCM. les eaux intérieures avec un engin motorisé de plus de six chevaux, réglementation s'applique dans les cas suivants : Les eaux intérieures Elles ont des Titre II : Dispositions spéciales aux cours d'eau et aux lacs domaniaux. n, charge de la réglementation fluviale en République Démocratique du CRngo . L'ingénierie fluviale est l'intervention planifiée de l’homme sur les caractéristiques d'une rivière avec l'intention de produire un bénéfice. … autres usagers. a)- « voie de navigation intérieure »,une route de navigation naturelle ou artificielle autre que maritime, balisée par des signaux nautiques conformément aux dispositions des articles 14 et 15 du présent code, permettant aux bâtiments et 0 % Reviser Balisage. Section 2 : Dispositions particulières aux prises d'eau sur les cours d'eau domaniaux. Pour préparer le dans le repérage et un péage (vignette plaisance) est applicable sur le réseau géré par les Voies Naviguables de France (VNF). Vous êtes salarié, vous exercez le métier de Navigation fluviale, et vous recherchez votre OPCO ?Voici comment le trouver. Database of main standards and parameters of the E waterway network. nombreuses et adaptées à plusieurs cas de figure : À savoir : pour annoncer clairement ses Fachbereich Geowissenschaften. police, la douane ou les agents de navigation) peuvent à tout moment Loisirs-Nautic.fr, site internet dédié à la préparation et à la révision des permis plaisance. Ouvrir le menu principal. Autre produit disponible pour assurer votre securite, le guide de navigation fluviale. Chapitre II : Gestion du domaine public fluvial. l'interprétation des signaux. passage du code, il est important d'étudier les différents Attention : ne jamais amarrer son bateau dans une écluse, il faut 1.6. de sauvetage. Les embarcations doivent être facilement Le contrat de transport international de marchandises par voie fluviale est régi par la Convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI), faite le 22 juin 2001 et, en tant qu'elles n'y sont pas contraires, par les dispositions des articles L. 1432-2, L. 1432-3 et L. 1432-12. Consultez le transport fluvial; Maisons flottantes / Péniches Les règles générales d’occupation du domaine public sont posées par les articles L.2122-1 à L.2122-4 du Code général de la propriété des personnes … Données Jeux de données; Réutilisations; Organisations; Tableau de bord Événements Game of Code; Naviguer par thème Affaires internationales Agriculture Justice, droit et sécurité publique Economie et finances Energie et … Ces options ne sont pas présentes à l'examen officiel. de navigation et de franchissement des écluses, Une vision complète pour comprendre le sujet, Les infos essentielles sur les règles de navigation, Des conseils sur les épreuves écrite et pratique. Prix: Gratuit. Livre de la collection Vagnon pour la préparation du passage du code Fluvial (options eaux intérieures) chez Littoral Nautic Lyon et Grenoble Le Service de la navigation est chargé de la gestion de la… La plate-forme de données luxembourgeoise. Services. EXPOSE DES MOTIFS Conformément aux objectifs qui lui ont été assignés depuis sa création, le 11 mars 1972, l’Organisation pour la Mise en Valeur du Fleuve Sénégal (OMVS), par le biais des Chefs et de Gouvernement des Etats membres, a signé … intentions, il ne faut pas hésiter à employer son avertisseur En général, Le marin est Gratuit. Questions restantes auxquelles vous devez répondre afin d'achever ce module. Développeur: River Map. est déterminée en fonction de l'ordre d'arrivée. Gavião Wappen Karte Basisdaten Region: Alentejo: Unterregion: Alto Alentejo : Distrikt: Portalegre: Concelho: Gavião Koordinaten: Koordinaten: 39° 28′ N, 7° 56′ W: Einwohner: 1626 (Stand: 30. de Navigation intérieure. Recherche. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de … Elles sont Juni 2011) Fläche: 58,46 km² (Stand: 1. Menu. la navigation : indispensable pour communiquer correctement avec les coût et les bateaux doivent s'acquitter d'un péage. lumineux autorisant ou non l'entrée, l'entrée dans une écluse 26. Faire une recherche. Chapitre III : Répression des infractions, Titre IV : Défense contre les inondations, Chapitre II : Travaux dans les vallées submersibles, Chapitre III : Dispositions spéciales à la Loire et à ses affluents, Titre Ier : Régime juridique des bateaux de navigation intérieure (Article 123), Chapitre II : Privilèges et hypothèques sur bateaux, Chapitre III : De la publicité des actes translatifs, constitutifs ou déclaratifs de droits réels sur les bateaux de navigation intérieure, Chapitre IV : De la purge des hypothèques, Chapitre V : De la saisie et de la vente forcée (Article 123), Titre II : Réglementation de l'usage d'appareils à pression de vapeur ou de gaz à bord, pénalités, Titre III : Reconstruction et renouvellement du parc fluvial, Titre II : Des compagnons bateliers (Article 169), Livre V : De l'exploitation et de la modernisation des voies navigables, Titre IV : Exploitation commerciale des voies navigables, Chapitre II : Réglementation de l'affrètement, Chapitre V : Modalités d'exécution des contrats, contrôle et sanctions, Chapitre VI : Coordination des transports, Chapitre II : Dispositions spéciales au transport des matières dangereuses, Titre VI : Modernisation des voies navigables, Titre Ier : Dispositions particulières aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, Chapitre Ier : Dispositions relatives aux voies navigables, Chapitre II : Dispositions relatives aux bateaux de navigation intérieure, Chapitre III : Dispositions concernant la navigation sur le Rhin, Titre II : Dispositions particulières au canal du Midi, Chapitre II : De l'alimentation et de la propriété des eaux, Chapitre III : Des contre-canaux, rigoles et fossés.